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Marques déposées par monsieur Martin Le Pellec
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Martin Le Pellec, Agissant pour le compte de la société "PAPÀ RAFFAELE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4157661
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
Marque figurative de Martin Le Pellec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par monsieur Martin Le Pellec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Martin Le Pellec domicilié(e) 14 RUE DE LA BRIQUETERIE - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin Le Pellec domicilié(e) 14 RUE DE LA BRIQUETERIE - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157661.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

Martin Le Pellec a également déposé les autres marques suivantes : PAPA RAFFAELE PIZZERIA NAPOLETANA ORIGINALE


M. Martin Le Pellec, Agissant pour le compte de la société "PAPÀ RAFFAELE" en cours de formation - 14 RUE DE LA BRIQUETERIE - 59420 - MOUVAUX - France


M. Martin Le Pellec - 14 RUE DE LA BRIQUETERIE - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.